Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Présentation du site

Le site www.anesthesie-provence.fr est édité par la société de fait MEDECINS ANESTH POLYCLINIQ PARC RAMBOT, situé au 235 Allée Nicolas de Staël, 13080 Aix-en-Provence.
Ce site a pour objectif de fournir des informations aux patients concernant les différentes techniques d’anesthésie, le parcours opératoire, les consultations, ainsi que des actualités liées au service.

2. Acceptation des conditions d’utilisation

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais relatifs à l’accès au site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à Internet, sont exclusivement à la charge de l’utilisateur.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société MEDECINS ANESTH POLYCLINIQ PARC RAMBOT, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du service Anesthésie Provence de la société MEDECINS ANESTH POLYCLINIQ PARC RAMBOT.

5. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont présentées à titre indicatif et général. Malgré les mises à jour régulières, la société MEDECINS ANESTH POLYCLINIQ PARC RAMBOT ne peut être tenu responsable des modifications des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

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6. Données personnelles

Les informations collectées via le site sont destinées à un usage interne et ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter le service d’anesthésie à l’adresse suivante : secretariat@anesthesie-provence.fr.

7. Cookies

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8. Modification des CGU

La société MEDECINS ANESTH POLYCLINIQ PARC RAMBOT se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Il est conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des CGU disponible sur le site.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour plus d’informations, veuillez consulter les sections « Mentions Légales » et « Protection des Données Personnelles » disponibles sur le site.

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